Bordereau d’adjudication
Vente : [Intitulé et date]
Bordereau n° : [Numéro]
Lot n° : [Numéro]
Acquéreur
[Nom et prénom ou raison sociale]
Pièce d’identité : [Nature et numéro]
Adresse : [Adresse]
Téléphone : [Numéro]
Plaque d’enchérisseur n° : [Numéro]
Œuvre adjugée
Désignation : [Titre, auteur, année]
Technique et dimensions : [Description]
État constaté à la remise : [Observations]
Prix
- Prix d’adjudication : [Montant et devise]
- Frais acheteur : [Montant ou pourcentage]
- Taxes applicables : [Détail]
- Total à payer : [Montant et devise]
Règlement
- Mode : [Virement / Chèque certifié / Espèces dans la limite légale]
- Échéance : [Date]
- Compte de l’étude : [Coordonnées bancaires]
Enlèvement
L’œuvre ne sera remise qu’après paiement complet. Elle peut être retirée du [Date] au [Date], à [Lieu]. Passé ce délai, des frais de garde seront facturés.
Mentions obligatoires
Le présent bordereau atteste que le commissaire-priseur soussigné a adjugé le lot ci-dessus à l’acquéreur désigné. Il n’emporte pas autorisation d’exportation. Les œuvres relevant du patrimoine culturel protégé demeurent soumises à la loi n° 2013/003 du 18 avril 2013.
Garantie du commissaire-priseur
Le commissaire-priseur garantit la conformité de l’œuvre à la description du catalogue, sous réserve des mentions portées à l’annonce. Aucune reprise n’est admise pour simple changement d’avis de l’acquéreur, sauf accord écrit du vendeur.
Pièces remises à l’acquéreur
- Exemplaire du catalogue annoté
- Certificat d’authenticité du vendeur, s’il existe
- Copie du procès-verbal pour le lot adjugé
- Reçu de paiement après règlement complet
Observations
[Précisions utiles : livraison à domicile, transporteur choisi, demande de facture au nom d’une société]
Droit de réclamation
L’acquéreur dispose de huit jours pour signaler par écrit toute erreur matérielle sur le présent bordereau, en joignant les justificatifs utiles.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le commissaire-priseur : [Nom, qualité, signature]
L’acquéreur : [Nom, qualité, signature]