Procès-verbal de vente aux enchères publiques
L’an [Année], le [Date], à [Heure], à [Lieu de la vente],
Nous, [Nom], commissaire-priseur agréé sous le n° [Numéro], assisté de [Nom et qualité de l’assistant], avons procédé à la vente publique aux enchères des biens désignés ci-après, à la requête de [Nom du vendeur ou des vendeurs].
Ouverture de la séance
- Rappel des conditions générales de vente affichées en salle.
- Constatation de la présence de [Nombre] enchérisseurs enregistrés et de [Nombre] ordres d’achat écrits ou téléphoniques.
- Annonce des lots retirés avant la vente : [Numéros].
Lots adjugés
- Lot [Numéro] – [Désignation] – mise à prix [Montant] – adjugé à [Nom de l’enchérisseur, numéro de plaque] pour [Prix d’adjudication]
- Lot [Numéro] – [Désignation] – mise à prix [Montant] – adjugé à [Nom de l’enchérisseur, numéro de plaque] pour [Prix d’adjudication]
Lots invendus ou retirés
[Numéros et motifs : prix de réserve non atteint, retrait du vendeur, absence d’enchère]
Incidents de séance
[Contestations, enchères litigieuses, relevé des décisions prises par le commissaire-priseur]
Totaux de la vente
Nombre de lots présentés : [Nombre]
Nombre de lots adjugés : [Nombre]
Montant total des adjudications : [Total et devise]
Clôture
La séance a été déclarée close à [Heure]. Le présent procès-verbal a été lu et approuvé, puis signé après lecture. Une copie est adressée au Direction du patrimoine culturel dans un délai de huit jours.
Observations de l’administration
Cette rubrique est réservée à l’agent de la Direction du patrimoine culturel présent à la séance : [Nom, qualité, observations].
Pièces annexées
- Catalogue de la vente
- Registre des lots
- Liste des enchérisseurs enregistrés
- Bordereaux d’adjudication émis
Fait à [Lieu], le [Date]
Le commissaire-priseur : [Nom, qualité, signature]
L’assistant : [Nom, qualité, signature]
Le représentant du vendeur : [Nom, qualité, signature]