Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
Le Cédant (producteur du spectacle) : [Raison sociale], représenté par [Nom et prénom], titulaire de la licence n° [Numéro].
L’Acquéreur (organisateur) : [Raison sociale], représenté par [Nom et prénom], domicilié à [Adresse].
- Spectacle cédé : [Titre], genre [Genre], durée [Durée], distribution de [Nombre] personnes en scène.
- Représentations : [Nombre] représentation(s) à [Lieu], les [Dates] ; toute représentation supplémentaire requiert un avenant.
- Prix de cession : fixé d’un commun accord et mentionné hors frais annexes, payable [Acompte à la signature, solde avant la première représentation].
- Frais annexes : transport des décors, hébergement et repas de [Nombre] personnes, à la charge de l’Acquéreur.
- Conditions techniques : l’Acquéreur fournit un plateau de [Dimensions], l’alimentation électrique et le matériel prévus par la fiche technique annexée.
- Billetterie et recettes : la billetterie est tenue par l’Acquéreur, qui remet un bordereau de recettes dans les [Délai] jours suivant la dernière représentation.
- Droits d’auteur : les droits des œuvres représentées sont déclarés et réglés par l’Acquéreur auprès de la société de gestion collective.
- Promotion : l’Acquéreur utilise les visuels fournis par le Cédant et fait figurer les mentions de crédit exigées.
- Annulation : conditions de remboursement ou de report selon la date de l’annulation et la cause invoquée.
- Autorisations : l’Acquéreur obtient les autorisations administratives avant la première date.
Pièces annexées
- Fiche technique et plan de scène du spectacle.
- Liste des œuvres représentées, avec leurs auteurs.
- Copie de la licence d’organisateur et de l’autorisation de spectacle.
- Attestation d’assurance de la salle.
Le présent contrat n’emporte aucune cession de droits au-delà des représentations convenues ; toute captation ou diffusion nécessite l’accord écrit du Cédant.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
Le Cédant : [Nom, signature, cachet]
L’Acquéreur : [Nom, signature, cachet]