Contrat de production
Le producteur : [Raison sociale], immatriculé sous le n° [Numéro], représenté par [Nom et prénom].
Le créateur : [Nom et prénom], auteur, réalisateur ou compositeur, domicilié à [Adresse].
Œuvre produite : [Titre provisoire], de nature [Long métrage, série, album, spectacle], durée prévue [Durée].
- Engagement du producteur : financer la réalisation, réunir les moyens techniques et humains et assurer la direction de production.
- Engagement du créateur : écrire, composer ou réaliser l’œuvre selon le scénario ou le projet validé le [Date], et remettre les éléments aux échéances prévues.
- Budget prévisionnel : joint en annexe, avec les postes artistique, technique, location, post-production et imprévus.
- Calendrier : préparation du [Date] au [Date], tournage ou enregistrement du [Date] au [Date], livraison de la version finale le [Date].
- Rémunération du créateur : somme fixe de préparation, puis participation de [Pourcentage] % aux recettes nettes d’exploitation.
- Droits cédés : droits de reproduction et de représentation pour [Territoire] et pendant [Durée], à l’exclusion des droits non expressément cités.
- Droit moral : le nom de l’auteur figure au générique et sur tous les supports ; l’œuvre ne peut être dénaturée sans son accord.
- Financements extérieurs : aides publiques et partenaires déclarés : [Liste].
- Compte rendu des recettes : état semestriel adressé au créateur.
- Résiliation : si la production n’a pas débuté dans les [Durée], les droits reviennent au créateur.
Documents annexés
- Scénario, synopsis ou maquette validé par les parties.
- Plan de financement et lettres d’engagement des partenaires.
- Liste de l’équipe artistique et technique.
- Autorisations de tournage ou d’enregistrement obtenues : [Références].
Le producteur informe le créateur de toute modification importante du budget, du calendrier ou du plan de diffusion dans un délai de [Durée].
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
Le producteur : [Nom, signature, cachet]
Le créateur : [Nom, signature]
