CERTIFICAT DE PROVENANCE
Je soussigné(e) [Nom et prénom ou dénomination], en qualité de [Propriétaire / galeriste / expert], domicilié(e) ou sis à [Adresse], atteste de la provenance de l’œuvre suivante.
Œuvre. [Titre], [Auteur], [Technique], [Dimensions], numéro d’inventaire [Numéro].
Chaîne de propriété (de l’origine au détenteur actuel)
- [Année] : création ou collecte par [Nom de l’artiste ou du collecteur], à [Lieu].
- [Année] : acquisition par [Nom du propriétaire] auprès de [Cédant], par [Achat / don / héritage]. Pièce justificative : [Référence].
- [Année] : transmission à [Nom du propriétaire], par [Mode de transmission]. Pièce justificative : [Référence].
- [Année] : acquisition par le détenteur actuel, [Nom], par [Mode de transmission]. Pièce justificative : [Référence].
Expositions et publications connues. [Liste avec dates et lieux].
Lacunes éventuelles. Entre [Année] et [Année], aucun document n’a pu être retrouvé ; les recherches menées sont les suivantes : [Recherches].
Déclarations.
- À ma connaissance, l’œuvre n’a pas été volée, ni illicitement exportée, ni déclarée disparue.
- Aucune revendication de propriété n’a été portée à ma connaissance.
- Les pièces justificatives mentionnées sont jointes en copie.
Pièces annexées. Annexe 1 : [Facture ou reçu]. Annexe 2 : [Acte de donation ou de succession]. Annexe 3 : [Correspondance avec le précédent propriétaire]. Annexe 4 : [Photographies anciennes ou catalogues d’exposition]. Annexe 5 : [Attestations de témoins, par exemple d’un chef de famille, d’un notable ou d’un ancien galeriste, avec leurs noms, qualités et coordonnées].
Usage. Le présent certificat est établi pour être présenté à : [Acquéreur, service de l’administration, assureur, transporteur]. Il ne remplace ni l’attestation de provenance délivrée par l’administration, ni l’expertise de l’œuvre. Le déclarant s’engage à informer le destinataire de toute information nouvelle modifiant la chaîne de propriété.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature et qualité du déclarant :