Lettre de voiture – Transport d’œuvres d’art
N° : [Numéro]
Date d’enlèvement : [Date]
Date de livraison prévue : [Date]
Expéditeur
[Nom, adresse et téléphone]
Lieu d’enlèvement : [Adresse précise]
Transporteur
[Raison sociale]
Agrément du Ministère n° : [Numéro]
Véhicule : [Type, immatriculation]
Chauffeur : [Nom]
Destinataire
[Nom, adresse et téléphone]
Lieu de livraison : [Adresse précise]
Désignation des colis
- [Nombre] [Type d’emballage : caisse, tube, cadre protégé], contenant [Description des œuvres], poids [kg], valeur déclarée [Valeur et devise]
- [Nombre] [Type d’emballage], contenant [Description des œuvres], poids [kg], valeur déclarée [Valeur et devise]
État des œuvres à l’enlèvement
[Observations : rayures, fissures, manques, traces d’humidité, ou mention « bon état apparent »]
Conditions du transport
- Le transporteur s’engage à livrer les colis intacts, à l’abri de l’humidité et de la chaleur directe.
- Aucun arrêt prolongé avec chargement n’est admis sans surveillance.
- Toute réserve sur l’état à la livraison doit être inscrite sur la présente lettre avant signature du destinataire.
- Le transport est couvert par l’assurance n° [Numéro de police].
Réserves à la livraison
[Observations du destinataire]
Documents remis au transporteur
- Copie de l’autorisation du Ministère, le cas échéant
- Liste de colisage
- Attestation d’assurance transport
Chargement et déchargement
Le chargement est effectué sous la surveillance de [Nom], en présence du chauffeur. Le déchargement est effectué par [Équipe] à l’adresse indiquée. Toute manutention par une personne non désignée doit être signalée sur la présente lettre.
Retard et indemnisation
En cas de retard supérieur à [Nombre] jours, le destinataire peut demander l’annulation du transport. Les dommages constatés sont indemnisés dans les limites de la valeur déclarée ci-dessus.
Fait à [Lieu], le [Date]
L’expéditeur : [Nom, qualité, signature]
Le transporteur : [Nom, qualité, signature]
Le destinataire : [Nom, qualité, signature]