Carnet ATA – Liste générale des œuvres d’exposition
Carnet n° : [Numéro]
Titulaire : [Nom ou raison sociale]
Organisme garant : [Chambre de commerce ou garant]
Validité : du [Date] au [Date]
Objet du voyage
Exposition : [Titre], à [Ville, pays], du [Date] au [Date].
Pays visités : [Liste des pays].
Retour prévu au Cameroun le [Date].
Liste générale
- N° d’ordre, [Désignation], [Auteur], [Technique], [Dimensions], [Poids], [Valeur et devise], [Pays d’origine]
- N° d’ordre, [Désignation], [Auteur], [Technique], [Dimensions], [Poids], [Valeur et devise], [Pays d’origine]
- [Une ligne par œuvre, numérotée dans l’ordre de présentation]
Volets de contrôle
- Volet d’exportation du Cameroun : [Date, visa]
- Volet d’importation du pays [Pays] : [Date, visa]
- Volet de réexportation : [Date, visa]
- Volet de réimportation au Cameroun : [Date, visa]
Engagements du titulaire
- Utiliser les œuvres uniquement pour l’exposition mentionnée.
- Les réexporter et les réimporter dans le délai de validité du carnet.
- Ne céder aucune œuvre sans régularisation préalable auprès de la douane du pays concerné.
- Informer le Ministère de tout vol, sinistre ou prolongation d’exposition.
Garantie et responsabilité
Garantie constituée : [Valeur couverte], déposée auprès de [Garant].
En cas de non-retour d’une œuvre, le garant règle les droits et taxes exigibles et se retourne contre le titulaire.
Œuvres non retournées
Pour toute œuvre vendue pendant l’exposition, le titulaire joint la facture définitive, la déclaration de vente et la preuve de régularisation douanière du pays concerné : [Références].
Prolongation
Toute prolongation de l’exposition doit être demandée au moins quinze jours avant l’expiration du carnet, auprès du garant et du Guichet unique, avec la lettre de l’organisateur étranger.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le titulaire du carnet : [Nom, qualité, signature]
Le garant : [Nom, qualité, signature]
Le représentant de la douane : [Nom, qualité, signature]