Passeport de transit pour biens culturels
Passeport n° : [Numéro]
Date d’émission : [Date]
Bureau d’émission : [Bureau]
Titulaire du transit
[Nom du transporteur ou transitaire]
Agrément du Ministère n° : [Numéro]
Véhicule : [Type, immatriculation]
Conducteur : [Nom, numéro de pièce d’identité]
Itinéraire autorisé
- Point d’entrée : [Poste frontière ou port]
- Étapes de contrôle : [Villes ou postes]
- Point de sortie : [Poste frontière]
- Délai de transit : [Nombre de jours]
Marchandise en transit
- Nature : [Sculptures / Tableaux / Objets d’art / Archives]
- Nombre de colis : [Nombre]
- Poids total : [kg]
- Valeur déclarée : [Valeur et devise]
- Pays d’origine : [Pays]
- Pays de destination : [Pays]
Scellés et contrôles
Numéro des scellés apposés : [Numéros]
Contrôle d’entrée : [Date, agent, observations]
Contrôle de sortie : [Date, agent, observations]
Engagements du titulaire
- Ne pas ouvrir les colis ni modifier l’itinéraire sans autorisation écrite.
- Présenter le passeport à chaque poste de contrôle.
- Signaler sans délai tout accident, vol ou dommage à la Direction du patrimoine culturel.
- Restituer le passeport au bureau de sortie dans un délai de [Nombre] jours.
Documents joints au passeport
- Déclaration en douane n° [Numéro]
- Liste de colisage et photographies
- Attestation d’assurance valable sur tout le trajet
- Copie de l’agrément du transporteur
Cas de force majeure
En cas de panne, de route coupée ou d’intempérie, le conducteur stationne dans un lieu surveillé, prévient le poste de contrôle le plus proche et note l’événement au dos du présent passeport. Le délai de transit est alors prolongé de la durée constatée.
Suspension du transit
Le passeport peut être suspendu par tout agent habilité en cas de scellé brisé ou de divergence avec les colis. La marchandise est alors consignée au poste le plus proche jusqu’à décision de la Direction du patrimoine culturel.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le titulaire du transit : [Nom, qualité, signature]
L’agent du Guichet unique : [Nom, qualité, signature]
