Licence de reproduction pour catalogue d’exposition
Le concédant (auteur ou ayant droit) : [Nom et prénom], demeurant à [Adresse]
Le bénéficiaire (organisateur ou éditeur) : [Dénomination], représenté par [Nom et qualité]
Préambule
Le bénéficiaire prépare le catalogue de l’exposition « [Titre] », prévue à [Lieu] du [Date] au [Date].
- Œuvres concernées : [Liste : titre, année, technique].
- Droit concédé : reproduction graphique de ces œuvres dans le catalogue, à l’exclusion de toute autre exploitation (affiches, produits dérivés, internet) sauf accord écrit distinct.
- Tirage : [Nombre] exemplaires, format [Format], [Nombre] pages.
- Diffusion : [Vente en galerie, distribution gratuite, librairies, envoi aux institutions].
- Territoire et durée : [Cameroun / international] ; [Durée] à compter de la parution.
- Rémunération : [Forfait, exemplaires remis à l’artiste ou pourcentage sur les ventes].
- Fichiers et fidélité des couleurs : l’artiste valide l’épreuve avant impression ; aucune retouche des œuvres n’est admise.
- Mentions : chaque image porte la légende « [Titre, année, technique] – © [Nom de l’auteur] ».
- Exemplaires d’archive : [Nombre] exemplaires sont remis à l’artiste ; un exemplaire est déposé auprès du ministère si la démarche l’exige.
- Droit moral : le nom de l’auteur et l’intégrité des œuvres sont respectés, conformément à la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000.
Litiges
Les parties recherchent d’abord un règlement amiable ; à défaut, la juridiction compétente de [Ville] est saisie.
Informations éditoriales
- Imprimeur choisi : [Nom et ville]
- ISBN ou numéro de dépôt, si applicable : [Numéro]
- Langues du catalogue : [Langues]
- Date prévue de parution : [Date]
- Prix public envisagé : [Prix fixé par l’éditeur]
La licence est établie en deux exemplaires originaux et annexée au dossier de l’exposition, avec la liste signée des œuvres reproduites.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le concédant : [Nom, qualité et signature]
Le bénéficiaire : [Nom, qualité et signature]