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Guichet unique

Liste de colisage

Inventaire détaillé du contenu de chaque colis d’un envoi d’œuvres, avec poids, dimensions, emballage et numérotation.

FicheDouane et transport

À quoi sert ce document ?

L’expéditeur la prépare au moment de la mise en caisse pour permettre à la douane, à l’assureur et au destinataire de vérifier que chaque colis contient bien ce qui est déclaré. Elle suit l’envoi du départ à la livraison.

Liste de colisage

Envoi n° : [Numéro]
Date de conditionnement : [Date]
Lieu : [Atelier, galerie ou entrepôt]

Expéditeur et destinataire

Expéditeur : [Nom, adresse]
Destinataire : [Nom, adresse, pays]
Moyen de transport : [Route / Mer / Air]
Date de départ prévue : [Date]

Contenu des colis

  1. Colis 1 : [Type de caisse], [L × l × h en cm], poids brut [kg], poids net [kg], contenu : [Œuvres avec titre et numéro d’inventaire], protection : [Mousse, papier sans acide, film]
  2. Colis 2 : [Type de caisse], [L × l × h en cm], poids brut [kg], poids net [kg], contenu : [Œuvres avec titre et numéro d’inventaire], protection : [Mousse, papier sans acide, film]
  3. [Un colis par ligne, numéroté dans l’ordre du chargement]

Totaux

Nombre total de colis : [Nombre]
Poids brut total : [kg]
Volume total : [m³]

Marques et consignes

  • Étiquetage : [Mentions portées sur les caisses]
  • Fragile : [Oui / Non]
  • Position : haut / bas indiqués
  • À l’abri de l’humidité et de la chaleur
  • Accès au colis par : [Ouverture latérale / dessus]

Vérification

Contrôle au départ par [Nom], le [Date].
Contrôle à l’arrivée par [Nom], le [Date].
Écarts constatés : [Observations]

Manutention et stockage

Température et hygrométrie à respecter : [Consignes]. Empilement autorisé : [Oui / Non, hauteur maximale]. Enlèvement par : [Transporteur], le [Date], à [Heure].

Réserves au déchargement

[Colis endommagés ou manquants, mention de l’état des scellés et photographies jointes]

Documents à joindre

  • Facture ou facture pro forma
  • Autorisation du Ministère
  • Attestation d’assurance

Remarques du transitaire

[Contraintes d’accès, besoin de grue ou de chariot, personnes à prévenir à l’arrivée, créneau de livraison souhaité par le destinataire]

Un exemplaire de la liste est placé dans une pochette étanche fixée à l’extérieur de la caisse principale.

Fait à [Lieu], le [Date]

L’expéditeur : [Nom, qualité, signature]
Le transporteur : [Nom, qualité, signature]

Avant de le signer

  • Numérotez les colis sur la liste exactement comme sur les caisses ; un seul écart entre étiquette et document peut bloquer tout l’envoi.
  • Indiquez poids brut et poids net séparément : la douane compare avec la pesée au passage et accepte peu de tolérance.
  • Photographiez chaque œuvre dans sa caisse ouverte avant fermeture et conservez les clichés avec la liste, ils serviront en cas de sinistre.

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