MANDAT DE VENTE D’UNE ŒUVRE
Le mandant (propriétaire) : [Nom et prénom], né(e) le [Date] à [Lieu], pièce d’identité n° [Numéro], domicilié(e) à [Adresse].
Le mandataire : [Nom ou dénomination], agrément n° [Numéro], domicilié(e) ou établi(e) à [Adresse].
Objet du mandat. Le mandant donne pouvoir au mandataire de rechercher un acquéreur et de négocier la vente de l’œuvre suivante : [Titre], de [Auteur], [Technique], [Dimensions], dont il déclare être propriétaire.
- Nature du mandat. Le mandat est [exclusif / simple]. Le mandataire n’a pas le pouvoir d’encaisser le prix, sauf mention contraire : [Précision].
- Prix. Le prix de vente souhaité est de [Prix]. Aucune vente ne peut être conclue en dessous de [Prix minimal] sans accord écrit du mandant.
- Durée. Le mandat court du [Date de début] au [Date de fin]. Il peut être révoqué à tout moment par lettre, moyennant un préavis de [Nombre] jours.
- Rémunération. Le mandataire perçoit [Pourcentage] % du prix de vente, payable uniquement si la vente est conclue.
- Obligations du mandataire. Il présente l’œuvre avec soin, informe le mandant de chaque offre reçue et ne divulgue pas l’identité du propriétaire sans son accord.
- Garde de l’œuvre. L’œuvre [reste chez le mandant / est remise au mandataire contre décharge]. Dans ce dernier cas, elle est assurée par [Assureur].
- Compte rendu. Le mandataire rend compte par écrit toutes les [Périodicité] et à l’issue du mandat.
Mentions complémentaires. Le mandataire déclare n’avoir aucun intérêt personnel dans l’œuvre et s’interdit de l’acquérir lui-même ou par personne interposée sans l’accord écrit du mandant. Toute vente conclue donne lieu à un contrat de vente distinct, signé par le mandant ou par le mandataire muni d’un pouvoir exprès. Une copie de ce contrat est remise au mandant dans les [Nombre] jours.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
Le mandant (mention « bon pour pouvoir », signature)
Le mandataire (mention « bon pour acceptation », signature)