CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRODUCTION
Le cédant (auteur) : [Nom et prénom, nom d’artiste], domicilié(e) à [Adresse], titulaire de l’œuvre déclarée sous le n° [Numéro de dépôt].
Le cessionnaire : [Nom ou dénomination], représenté(e) par [Nom et qualité], sis à [Adresse].
Œuvre concernée. [Titre], [Nature de l’œuvre], créée en [Année].
- Droits cédés. Le cédant autorise le cessionnaire à reproduire l’œuvre exclusivement sur les supports suivants : [Livre, affiche, carte postale, site internet, autre].
- Droits non cédés. Tous les droits non expressément énumérés à l’article 1 restent la propriété du cédant, notamment le droit de représentation et le droit d’adaptation.
- Territoire. La cession est consentie pour le territoire suivant : [Cameroun / Afrique centrale / monde].
- Durée. La cession est consentie pour [Durée] à compter du [Date]. Elle prend fin de plein droit à l’échéance, sans tacite reconduction.
- Quantité. Le tirage est limité à [Nombre] exemplaires. Tout tirage supplémentaire requiert un avenant.
- Rémunération. Le cessionnaire verse au cédant [Prix forfaitaire / pourcentage de [Pourcentage] % sur les recettes de vente], payable le [Date ou périodicité], avec un état des ventes.
- Droit moral. Le nom du cédant est mentionné à proximité de chaque reproduction sous la forme : [Mention]. Aucune retouche ni recadrage n’est autorisé sans accord écrit.
- Exclusivité. La cession est [exclusive / non exclusive].
Mentions complémentaires. Le cessionnaire remet gratuitement au cédant [Nombre] exemplaires de chaque support produit. Il ne peut ni céder ni sous-licencier les droits obtenus sans autorisation écrite. À l’échéance, les exemplaires invendus peuvent être écoulés pendant [Nombre] mois seulement, puis détruits ou remis à l’auteur à sa demande.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires, conformément à la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur et aux droits voisins.
Le cédant (signature)
Le cessionnaire (signature et cachet)
