CONTRAT DE COMMANDE D’UNE ŒUVRE
Le commanditaire : [Nom ou dénomination], représenté(e) par [Nom et qualité], domicilié(e) ou sis à [Adresse].
L’artiste : [Nom et prénom], carte d’artiste n° [Numéro], domicilié(e) à [Adresse], discipline [Discipline].
Objet. Le commanditaire commande à l’artiste la création de l’œuvre suivante : [Description : nature, sujet, technique, dimensions, matériaux], destinée à être installée à [Lieu d’implantation].
- Cahier des charges. L’artiste s’engage à respecter le programme défini par les parties et annexé au contrat, tout en conservant sa liberté de création dans l’exécution.
- Esquisse et validation. L’artiste remet une esquisse au plus tard le [Date]. Le commanditaire dispose de [Nombre] jours pour la valider ou demander des modifications motivées.
- Calendrier. L’œuvre est achevée et livrée le [Date de livraison]. Tout retard non imputable à l’artiste reporte ce délai d’autant.
- Prix et paiement. Le prix est de [Prix]. Il est versé à hauteur de [Pourcentage] % à la signature, [Pourcentage] % à la validation de l’esquisse et le solde à la réception.
- Fournitures. Les matériaux sont [fournis par l’artiste et compris dans le prix / fournis par le commanditaire].
- Réception. La réception donne lieu à un procès-verbal signé des deux parties. Les réserves éventuelles y sont consignées.
- Propriété et droits d’auteur. Le commanditaire devient propriétaire de l’objet à la réception et au paiement intégral. L’artiste conserve ses droits d’auteur ; l’utilisation de l’image de l’œuvre fait l’objet de l’article [Numéro] ou d’un contrat de cession distinct.
- Résiliation. En cas d’abandon par le commanditaire, les travaux déjà réalisés restent dus à l’artiste.
Mentions complémentaires. Toute modification substantielle demandée par le commanditaire après validation de l’esquisse donne lieu à un avenant précisant son incidence sur le prix et le calendrier. L’artiste peut signer l’œuvre et en conserver les études préparatoires. En cas de force majeure (intempéries, indisponibilité du site, maladie justifiée), les délais sont prorogés sans pénalité.
Fait à [Lieu], le [Date].
Le commanditaire (signature et cachet)
L’artiste (signature)
