Récépissé de dépôt
Récépissé n° : [N°]
Date et heure du dépôt : [Date, heure]
Lieu de réception : [Service, adresse]
Déposant
Nom et prénom ou raison sociale : [Identité]
Pièce d’identité présentée : [Type et numéro]
Adresse et téléphone : [Coordonnées]
Qualité : [Propriétaire, mandataire, découvreur, représentant d’une chefferie]
Objet(s) déposé(s)
- Désignation : [Nature de l’objet, matériaux, dimensions].
- Nombre de pièces : [Nombre].
- État apparent à la réception : [Intact, fissuré, incomplet, traces de restauration].
- Signes particuliers : [Marques, inscriptions, numéros].
- Valeur déclarée par le déposant : [Valeur].
- Photographies prises à la réception : [Nombre, référence].
Motif et durée du dépôt
- Motif : [Expertise, étude, exposition, conservation provisoire, remise d’un objet découvert].
- Durée prévue : jusqu’au [Date] au plus tard.
- Lieu de conservation pendant le dépôt : [Salle, réserve].
Conditions
- L’objet est restitué sur présentation de ce récépissé et d’une pièce d’identité.
- En cas de perte du récépissé, le déposant doit présenter une déclaration écrite et une pièce d’identité.
- Le dépositaire s’interdit toute utilisation, restauration ou reproduction de l’objet sans accord écrit du déposant.
- Passé le délai de [Durée] après la date prévue sans réclamation, le dépositaire adresse une mise en demeure au déposant.
Le déposant reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions.
Suivi du dossier ou de l’objet
- Le déposant est informé par téléphone ou par courriel à [Coordonnées] de toute étape du traitement.
- Un objet découvert fortuitement reste à disposition de la Direction du patrimoine culturel jusqu’à la décision sur sa conservation.
- Les frais de manutention éventuels sont indiqués ici : [Précisions ou « aucun »].
Fait à [Lieu], le [Date]
Le déposant [Signature] — L’agent récepteur [Nom, matricule, signature, cachet]