Bordereau de transit – Biens culturels
Bordereau n° : [Numéro]
Transitaire : [Nom, agrément]
Ouvert le : [Date] à [Lieu]
Envoi concerné
Origine : [Pays, ville]
Destination : [Pays, ville]
Nombre de colis : [Nombre]
Poids total : [kg]
Référence de la déclaration en douane : [Numéro]
Journal des étapes
- [Date et heure] – [Lieu ou poste] – colis [Nombre] – scellés [Numéros] – agent [Nom] – observations [Texte]
- [Date et heure] – [Lieu ou poste] – colis [Nombre] – scellés [Numéros] – agent [Nom] – observations [Texte]
- [Ajouter une ligne par étape, sans rature]
Changements de véhicule ou de conducteur
Date : [Date], de [Véhicule A] à [Véhicule B], motif : [Motif], présence de : [Agent].
Incidents
[Nature, date, mesures prises ; rapport joint le cas échéant]
Clôture
- Colis livrés complets : [Oui / Non]
- Scellés intacts : [Oui / Non]
- Date et lieu de livraison : [Date, lieu]
- Réserves : [Texte]
Le présent bordereau est conservé par le transitaire pendant trois ans et présenté à toute demande de l’administration.
Pièces annexées
- Copie de l’autorisation du Ministère
- Déclaration en douane
- Liste de colisage
- Photographies des scellés à chaque étape
Visa final du bureau de sortie
Date et heure de sortie du territoire : [Date, heure]. Poste : [Nom]. Visa de l’agent : [Nom, cachet].
Remise des colis
Les colis sont remis à [Nom du destinataire], qui vérifie le nombre, l’état des scellés et la conformité au bordereau avant de signer. Toute divergence est inscrite dans la rubrique « Incidents » et notifiée au Guichet unique dans les quarante-huit heures.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le transitaire : [Nom, qualité, signature]
Le destinataire : [Nom, qualité, signature]
L’agent de contrôle : [Nom, qualité, signature]