Certificat d’origine – Œuvres et objets d’art camerounais
Certificat n° : [Numéro]
Date de délivrance : [Date]
Exportateur
[Nom ou raison sociale]
[Adresse]
Numéro d’immatriculation : [Numéro]
Producteur ou créateur
[Nom de l’artiste, de l’artisan ou de l’atelier]
Lieu de production : [Village, ville, région]
Carte d’artiste ou d’artisan n° : [Numéro]
Destinataire
[Nom, ville, pays]
Objets concernés
- [Désignation], [Matériaux], [Technique], [Dimensions], [Quantité], [Poids]
- [Désignation], [Matériaux], [Technique], [Dimensions], [Quantité], [Poids]
Déclaration d’origine
Le soussigné certifie que les objets décrits ci-dessus ont été entièrement créés ou fabriqués au Cameroun, à [Lieu de production], à partir de matériaux [Origine des matériaux], et qu’ils ne résultent d’aucun assemblage ni transformation hors du territoire.
Visa de l’autorité
Les indications portées au présent certificat ont été vérifiées sur pièces par le [Service ou délégation régionale] au vu de [Documents présentés].
Mentions obligatoires
- Le certificat n’est valable que pour l’envoi décrit.
- Il ne remplace ni la licence d’exportation ni l’attestation d’authenticité.
- Toute fausse déclaration expose son auteur aux sanctions prévues par les textes en vigueur.
Pièces justificatives examinées
- Carte d’artiste ou d’artisan du producteur
- Facture d’achat des matériaux, si disponible
- Photographies de l’objet en cours de fabrication
- Témoignage du chef de quartier ou de l’association locale d’artisans
Observations du service : [Texte]
Durée et usage
Le certificat est valable [Durée] à compter de sa date de délivrance et pour un seul envoi. Une copie certifiée peut être remise à l’acheteur ; l’original reste au dossier de l’exportateur.
Cas particuliers
Les objets composés de matériaux importés ou assemblés à l’étranger ne peuvent bénéficier de ce certificat sans précision de l’origine de chaque composant : [Détail].
Fait à [Lieu], le [Date]
L’exportateur : [Nom, qualité, signature]
Le service délivrant le certificat : [Nom, qualité, signature]