CONTRAT D’EXPOSITION
L’organisateur : [Dénomination du lieu ou de la structure], représenté(e) par [Nom et qualité], sis à [Adresse].
L’exposant : [Nom de l’artiste ou du collectif], carte d’artiste n° [Numéro], domicilié(e) à [Adresse].
Objet. L’organisateur accueille l’exposition intitulée « [Titre de l’exposition] » du [Date d’ouverture] au [Date de clôture], à [Lieu de l’exposition].
- Œuvres exposées. La liste des [Nombre] œuvres figure en annexe avec titre, technique, dimensions et valeur d’assurance.
- Transport et emballage. Le transport aller est à la charge de [Partie], le retour à la charge de [Partie]. Les caisses et emballages sont fournis par [Partie].
- Assurance. L’organisateur souscrit une assurance « clou à clou » auprès de [Assureur] couvrant vol, incendie, dégât des eaux et détérioration.
- Accrochage et scénographie. L’accrochage est réalisé le [Date] en présence de l’exposant, qui valide la disposition. Les œuvres ne peuvent être déplacées sans son accord.
- Conditions de conservation. Le lieu garantit une surveillance pendant les heures d’ouverture, un éclairage adapté et l’absence d’humidité excessive.
- Communication. Le nom de l’exposant figure sur l’affiche, le carton d’invitation et les cartels. Tout visuel d’une œuvre est utilisé uniquement pour promouvoir l’exposition.
- Vente. Les œuvres [sont / ne sont pas] à vendre. En cas de vente, l’organisateur perçoit une commission de [Pourcentage] %.
- Décrochage et restitution. Un constat d’état contradictoire est dressé à l’arrivée et au départ des œuvres.
Mentions complémentaires. L’organisateur s’engage à faire respecter les horaires d’ouverture annoncés, à tenir un registre des visiteurs et à signaler sans délai à l’exposant tout incident touchant les œuvres. Un exemplaire du catalogue ou du dossier de presse est remis à l’exposant. L’exposant peut photographier son exposition à tout moment et en use librement pour sa propre promotion.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
L’organisateur (signature et cachet)
L’exposant (signature)
