Police d’assurance d’œuvres d’art
Police n° : [N° de police]
Entre : [Nom de l’assureur], ci-après « l’assureur »
Et : [Nom de l’assuré, qualité], ci-après « l’assuré »
Article 1 — Biens assurés
Les œuvres listées en annexe, désignées par titre, auteur, technique, dimensions et valeur d’assurance expertisée. Lieu de conservation habituel : [Adresse du lieu].
Article 2 — Risques couverts et exclusions
- Sont garantis : le vol, l’incendie, les dégâts des eaux, le vandalisme et le bris accidentel [Autres risques].
- Sont exclus : l’usure normale, les défauts de restauration non déclarés et les dommages intentionnels de l’assuré [Autres risques].
- Garantie en cours de transport et d’exposition : [Oui / non, conditions].
Article 3 — Valeur d’assurance et indemnisation
- Valeur déclarée totale : [Montant], fondée sur l’expertise du [Date].
- Franchise applicable : [Franchise].
- Mode d’indemnisation : valeur agréée ou valeur de remplacement [Choisir].
Article 4 — Obligations de l’assuré
- Maintenir les dispositifs de sécurité décrits : [Alarme, extincteurs, grilles, gardiennage].
- Déclarer toute œuvre nouvelle ou tout changement de lieu de conservation sous [Nombre] jours.
- Déclarer tout sinistre dans les cinq jours ouvrés suivant sa découverte, ou dans les vingt-quatre heures en cas de vol.
Article 5 — Durée
Du [Date d’effet] au [Date d’échéance], renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre [Préavis] avant l’échéance. Prime annuelle : [Prime], payable le [Date].
Article 6 — Expertise après sinistre
En cas de désaccord sur le montant de l’indemnité, chaque partie désigne un expert. Les deux experts s’en adjoignent un troisième, et leur décision s’impose aux parties. Les frais de l’expert tiers sont partagés par moitié.
Article 7 — Récupération
Si une œuvre volée est retrouvée après indemnisation, l’assuré peut la reprendre en restituant l’indemnité perçue, déduction faite des frais de remise en état : [Condition].
Annexes : inventaire des œuvres assurées avec photographies ; rapport d’expertise des valeurs ; description des dispositifs de sécurité ; conditions générales signées par les deux parties.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
L’assureur
[Nom, signature]
L’assuré
[Nom, signature précédée de « lu et approuvé »]