Attestation d’assurance « clou à clou »
Attestation n° : [N°] — Police mère n° : [N° de police]
Nous soussignés, [Nom de l’assureur], dont le siège est situé à [Adresse], certifions que les œuvres désignées ci-dessous sont garanties selon les conditions suivantes.
1. Assuré et bénéficiaire
Prêteur : [Nom et adresse]
Emprunteur : [Nom et adresse de l’institution d’accueil]
Bénéficiaire de l’indemnité : [Prêteur / emprunteur]
2. Œuvres garanties
- [Titre, auteur, technique, dimensions] — valeur d’assurance : [Montant]
- [Titre, auteur, technique, dimensions] — valeur d’assurance : [Montant]
- Valeur totale garantie : [Montant]
3. Étendue de la garantie
- Début : retrait de l’œuvre de son lieu habituel de conservation, au [Adresse de départ].
- Fin : réinstallation à ce même emplacement, au retour de l’exposition.
- Étapes couvertes : emballage, transport routier, aérien ou maritime, dédouanement, stockage temporaire, accrochage, exposition, démontage.
- Itinéraire : de [Ville de départ] à [Ville d’exposition], via [Transitaire ou transporteur agréé].
4. Période
Du [Date de départ] au [Date de retour prévue], avec prolongation automatique de [Nombre] jours en cas de retard de transport indépendant de l’assuré.
5. Conditions particulières
- Tous risques, y compris vol, perte, dommage matériel et événements de force majeure [Autres risques].
- Franchise : [Franchise].
- Constat contradictoire obligatoire à la remise et à la restitution.
Cette attestation est délivrée pour servir et valoir ce que de droit.
6. Obligations de l’assuré durant le voyage
- Faire dresser un constat d’état contradictoire au départ, à l’arrivée et au retour.
- Recourir à un emballage conforme aux normes muséales : [Caisson isotherme, mousse neutre].
- Signaler à l’assureur, sous [Délai], tout changement d’itinéraire ou de calendrier.
Annexes : liste des œuvres avec photographies ; facture ou devis du transporteur ; calendrier du transport ; coordonnées d’un contact joignable à toute heure pendant le voyage : [Nom, téléphone].
Fait à [Lieu], le [Date]
Pour l’assureur
[Nom, qualité, signature, cachet]