Autorisation d’utilisation de l’image d’une œuvre
L’autorisant (auteur ou ayant droit) : [Nom et prénom], [Qualité], demeurant à [Adresse]
Le bénéficiaire : [Nom ou dénomination], représenté par [Nom et qualité]
Œuvre concernée
Titre : [Titre] – Année : [Année] – Technique : [Technique] – Dimensions : [Dimensions]
Fichier image fourni : [Nom du fichier et résolution]
- Usage autorisé : [Illustration d’un article, couverture de livre, affiche, site internet, réseaux sociaux, documentaire].
- Support précis : [Titre du journal, de l’ouvrage ou adresse du site].
- Nature commerciale : [Usage éditorial non commercial / usage commercial publicitaire].
- Durée : du [Date] au [Date].
- Territoire : [Cameroun / international].
- Cadrage et retouche : l’image est reproduite en entier, sans recadrage, filtre ni détournement ; toute modification est soumise à accord.
- Crédit à publier : « [Titre], [Année] – © [Nom de l’auteur] ».
- Contrepartie : [Gratuit contre crédit / redevance de ... / exemplaire du support].
- Interdictions : association à un produit, un message politique ou une cause non validés par l’auteur.
- Retrait : en cas d’usage non conforme, l’autorisant peut exiger le retrait immédiat de l’image.
Les droits non mentionnés restent réservés à l’auteur, conformément à la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000.
Vérifications préalables
- Œuvre toujours protégée : [Oui, auteur vivant ou décédé depuis moins de la durée légale]
- Présence d’une personne identifiable sur l’image : [Oui / Non – consentement joint]
- Propriétaire du support physique de l’œuvre informé : [Oui / Non]
- Photographe du cliché cité : [Nom]
Cette autorisation est personnelle et incessible : le bénéficiaire ne peut la transmettre à une agence, un sous-traitant ou un autre média sans accord écrit préalable de l’autorisant.
Fait à [Lieu], le [Date]
L’autorisant : [Nom, qualité et signature]
Le bénéficiaire : [Nom, qualité et signature]