Cession du droit d’exposition
Le cédant (auteur ou propriétaire) : [Nom et prénom], demeurant à [Adresse]
Le cessionnaire (organisateur) : [Dénomination], représenté par [Nom et qualité]
Préambule
Le cessionnaire organise l’exposition « [Titre] » à [Lieu] et souhaite y présenter les œuvres du cédant.
- Œuvres exposées : [Liste avec titre, technique, dimensions, valeur déclarée].
- Droit cédé : présenter ces œuvres au public, dans le seul lieu et sur la seule période indiqués.
- Dates : remise des œuvres le [Date] ; exposition du [Date] au [Date] ; restitution au plus tard le [Date].
- Frais : transport, emballage et assurance sont pris en charge par [Cessionnaire / cédant].
- Sécurité et conservation : le cessionnaire assure le gardiennage, la surveillance et des conditions de lumière et d’hygrométrie adaptées.
- Ventes éventuelles : [Vente possible avec commission de ...% au profit de la galerie / œuvres non destinées à la vente].
- Mention de l’auteur : nom, titre et année figurent sur le cartel de chaque œuvre.
- Reproductions pour la promotion : limitées à l’affiche, au communiqué et au site de l’événement ; tout autre usage requiert un accord écrit.
- Constat d’état : contradictoire à l’entrée et à la sortie, signé par les deux parties.
- Annulation : en cas d’annulation par le cessionnaire, [Indemnisation ou remboursement des frais].
Cadre légal
Le présent contrat est conclu dans le respect de la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur et aux droits voisins.
Informations pratiques sur le lieu
- Surface et description de la salle : [Surface, conditions de lumière]
- Horaires d’ouverture au public : [Horaires]
- Contact du régisseur d’exposition : [Nom et téléphone]
- Programme d’accompagnement : [Vernissage, visites guidées, conférence]
Fait à [Lieu], le [Date]
Le cédant : [Nom, qualité et signature]
Le cessionnaire : [Nom, qualité et signature]