Contrat d’assurance d’exposition (clou à clou)
Entre les soussignés
L’assureur : [Dénomination de la compagnie], représentée par [Nom et qualité]
L’assuré : [Nom de l’organisateur ou du propriétaire], domicilié à [Adresse]
Objet
Le présent contrat garantit les œuvres listées en annexe pendant l’exposition « [Titre] », organisée à [Lieu], du [Date] au [Date].
- Biens assurés : [Nombre] œuvres, désignées en annexe avec leur technique, leurs dimensions et leur valeur agréée.
- Durée de la garantie : du [Date de départ de l’atelier ou du domicile du prêteur] au [Date de retour], transports et stockages compris.
- Risques couverts : vol, incendie, dégât des eaux, bris, chute, vandalisme, accident de transport, [Autres risques].
- Exclusions : usure normale, défaut d’emballage imputable au propriétaire, [Autres exclusions].
- Valeur agréée et plafond : la valeur de chaque œuvre est fixée d’un commun accord à la signature ; plafond global de garantie : [Plafond].
- Franchise : [Conditions de franchise].
- Prime : [Montant et échéance, selon la facture de l’assureur].
- Constat d’état : un constat contradictoire est établi à l’entrée et à la sortie de chaque œuvre ; il sert de référence en cas de sinistre.
- Déclaration de sinistre : l’assuré avertit l’assureur sous [Nombre] jours et fournit photographies et constat.
- Mesures de sécurité exigées : [Gardiennage, alarme, extincteurs, vitrines].
Annexe
Liste des œuvres : [Titre – artiste – technique – dimensions – valeur agréée].
Dispositions complémentaires
- Pièces à fournir à l’assureur : liste signée des œuvres, photographies, attestations de valeur, plan de sécurité du lieu
- Délai de paiement de l’indemnité après expertise : [Nombre] jours
- Expert désigné en cas de désaccord sur le dommage : [Nom ou procédure]
- Droit applicable : textes en vigueur en matière d’assurance au Cameroun
Fait à [Lieu], le [Date]
L’assureur : [Nom, qualité et signature]
L’assuré : [Nom, qualité et signature]