Licence de reproduction numérique
Le titulaire des droits : [Nom et prénom ou dénomination]
Le diffuseur numérique : [Nom de la plateforme, du site ou de l’institution], représenté par [Nom et qualité]
Article 1 – Œuvres concernées
[Liste des œuvres, avec titre, année et identifiant du fichier source]
- Droit accordé : numériser l’œuvre, la stocker et la mettre à disposition du public sur [Adresse du site ou nom de l’application].
- Définition maximale des images : [Pixels ou résolution] pour la consultation ; les fichiers haute définition restent la propriété du titulaire.
- Téléchargement : [Autorisé / interdit / limité aux versions basse résolution].
- Protection technique : filigrane « © [Nom] » et mesures contre la copie massive : [Description].
- Durée et territoire : [Durée] ; accès [Mondial / limité au Cameroun].
- Rémunération : [Forfait annuel, pourcentage des revenus publicitaires ou des abonnements].
- Statistiques : le diffuseur transmet chaque [Période] le nombre de consultations.
- Données personnelles des visiteurs : collectées uniquement pour le fonctionnement du service, sans cession à des tiers.
- Retrait : sur simple demande motivée du titulaire, l’œuvre est retirée dans un délai de [Nombre] jours.
- Sauvegarde : les fichiers sont conservés sur des serveurs sécurisés ; une copie est restituée à l’échéance.
Droits réservés
Aucun droit de modification, d’intelligence artificielle générative ou de revente n’est concédé. Le contrat respecte la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000.
Annexes techniques
- Format des fichiers livrés : [JPEG, PDF, TIFF] – profil colorimétrique : [Profil]
- Métadonnées à conserver : titre, auteur, année, droits
- Hébergeur et lieu de stockage : [Nom de l’hébergeur]
- Contact du responsable technique : [Nom et courriel]
Fait à [Lieu], le [Date]
Le titulaire des droits : [Nom, qualité et signature]
Le diffuseur numérique : [Nom, qualité et signature]