Bordereau de recettes
Spectacle ou événement : [Titre]
Lieu : [Salle ou site], [Ville]
Date et heure de la séance : [Date], [Heure]
Organisateur : [Raison sociale], licence n° [Numéro]
Producteur ou compagnie : [Nom]
Billetterie
- Capacité de la salle : [Nombre] places
- Billets vendus plein tarif : [Nombre] x [Prix unitaire] = [Total]
- Billets vendus tarif réduit : [Nombre] x [Prix unitaire] = [Total]
- Invitations : [Nombre], dont [Nombre] invitations de presse
- Billets invendus ou annulés : [Nombre]
Autres recettes
- Vente de produits dérivés : [Montant]
- Buvette ou restauration : [Montant]
- Parrainage reçu pour la séance : [Montant]
Déductions
- Taxes et contributions applicables : [Montant]
- Droits d’auteur déclarés à la société de gestion collective : [Montant]
- Frais de billetterie et de sécurité : [Montant]
Recette nette : [Montant]
Part revenant à la compagnie ([Pourcentage] %) : [Montant]
Part revenant à l’organisateur : [Montant]
Les souches de billets et le relevé de caisse sont annexés au présent bordereau.
Pièces annexées
- Souches de billets et état des invitations.
- Relevé de caisse signé.
- Justificatifs des déductions opérées.
- Déclaration des œuvres jouées pour les droits d’auteur.
Les parties reconnaissent l’exactitude des chiffres ci-dessus. Toute contestation est formulée par écrit dans un délai de [Durée] à compter de la signature.
Observations
Incidents de séance (coupure d’électricité, interruption, remboursement de billets) : [Description]. Nombre de spectateurs effectivement présents : [Nombre]. Accord des parties sur la clé de répartition : [Rappel de la clause du contrat]. Sommes remises à la compagnie le jour même : [Montant, mode de règlement, reçu n°].
Règles de répartition
La recette nette s’entend après déduction des taxes, des droits d’auteur et des frais de sécurité prévus au contrat. Le solde est réglé à la compagnie dans les vingt-quatre heures qui suivent la séance, contre reçu signé par son représentant. Un exemplaire du bordereau est remis à chaque partie.
Établi à [Lieu], le [Date].
L’organisateur : [Nom, signature, cachet]
Le représentant de la compagnie : [Nom, signature]