CONTRAT DE PRÊT D’UNE ŒUVRE
Le prêteur : [Nom et prénom ou dénomination], pièce d’identité ou immatriculation n° [Numéro], domicilié(e) ou sis à [Adresse].
L’emprunteur : [Nom de l’institution ou de la personne], représenté(e) par [Nom et qualité], sis à [Adresse].
Œuvre prêtée. [Titre], [Auteur], [Époque ou année], [Technique et matériaux], [Dimensions], numéro d’inventaire [Numéro], valeur d’assurance déclarée [Valeur].
- Destination du prêt. L’œuvre est prêtée exclusivement pour [Exposition, étude, restauration, autre] se tenant à [Lieu].
- Durée. Le prêt est consenti du [Date de remise] au [Date de retour]. Toute prolongation exige l’accord écrit du prêteur.
- Gratuité. Le prêt est consenti à titre gratuit. Les frais d’emballage, de transport et d’assurance sont supportés par l’emprunteur.
- Conditions de conservation. L’emprunteur maintient l’œuvre dans un lieu sécurisé, à l’abri de la lumière directe, de l’humidité et de la poussière. Aucune intervention de nettoyage ou de restauration n’est permise.
- Assurance. L’emprunteur assure l’œuvre pour sa valeur déclarée, de la sortie du domicile du prêteur jusqu’au retour.
- Constat d’état. Un constat d’état contradictoire est signé à la remise et à la restitution.
- Mention du prêteur. Le cartel mentionne : « [Formule de crédit, par exemple Collection particulière, Yaoundé] ».
- Reproduction. L’emprunteur ne peut photographier l’œuvre qu’à des fins de documentation, sauf accord du prêteur.
- Restitution. L’œuvre est restituée à l’adresse du prêteur, emballée comme à l’arrivée.
Mentions complémentaires. L’emprunteur informe sans délai le prêteur de tout incident, vol, sinistre ou dégradation, et confirme sa déclaration par écrit sous [Nombre] jours. Le prêteur peut mettre fin au prêt avant terme avec un préavis de [Nombre] jours si les conditions de conservation ne sont pas respectées. L’œuvre ne peut être sous-prêtée ni déplacée vers un autre lieu sans accord écrit.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
Le prêteur (signature)
L’emprunteur (signature et cachet)