CONTRAT DE LICENCE D’EXPLOITATION
Le concédant : [Nom ou dénomination], titulaire des droits sur l’œuvre, représenté(e) par [Nom et qualité], sis à [Adresse].
Le licencié : [Nom ou dénomination], représenté(e) par [Nom et qualité], sis à [Adresse], ci-après « le Licencié ».
Œuvre sous licence. [Titre], [Nature : œuvre musicale, audiovisuelle, graphique…], déclarée sous le numéro [Numéro].
- Objet. Le concédant accorde au Licencié le droit d’exploiter l’œuvre uniquement pour : [Diffusion radiophonique, projection publique, impression sur produits, autre].
- Nature de la licence. La licence est [exclusive / non exclusive], personnelle et non cessible. Le Licencié ne peut pas la sous-licencier sans accord écrit.
- Territoire et durée. L’exploitation est autorisée sur [Territoire] pendant [Durée], du [Date de début] au [Date de fin].
- Redevance. Le Licencié verse [Montant forfaitaire / pourcentage de [Pourcentage] % de ses recettes] à la date du [Date ou périodicité].
- Déclarations d’exploitation. Le Licencié remet au concédant, tous les [Périodicité], un relevé détaillé des exploitations réalisées (dates, lieux, volumes).
- Contrôle. Le concédant peut vérifier sur pièces, à ses frais et avec un préavis de [Nombre] jours, l’exactitude des relevés.
- Garantie. Le concédant garantit être titulaire des droits concédés et garantit le Licencié contre toute revendication de tiers, hors usage non conforme.
- Fin de la licence. En cas de manquement non corrigé sous [Nombre] jours après mise en demeure, le concédant peut résilier le contrat. À l’échéance, l’exploitation cesse et les stocks sont retirés.
Mentions complémentaires. Le Licencié s’engage à respecter l’intégrité de l’œuvre et à mentionner le nom de l’auteur à chaque exploitation. Toute adaptation, coupe, remixage ou traduction suppose l’accord préalable du concédant. Le présent contrat est soumis aux textes en vigueur sur le droit d’auteur et les droits voisins.
Fait à [Lieu], le [Date], en deux exemplaires.
Le concédant (signature)
Le Licencié (signature et cachet)
