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Guichet unique

Registre des œuvres d’un artiste

Registre chronologique tenu par l’artiste, listant ses œuvres produites, vendues, prêtées ou exposées, avec leurs références, pour assurer la traçabilité de son travail.

RegistreDroits d’auteur et exploitation

À quoi sert ce document ?

L’artiste le tient depuis son atelier pour suivre chaque œuvre : numéro, état, localisation, propriétaire. Il facilite les déclarations de vente, les assurances, les expositions et les successions, et rassure acheteurs et institutions sur l’origine et l’authenticité des œuvres.

Registre des œuvres d’un artiste

Artiste : [Nom et prénom] – Carte d’artiste n° : [Numéro, si détenue] – Atelier : [Adresse]
Registre ouvert le : [Date] – Page n° : [Numéro]

Rubriques de chaque œuvre

  1. N° d’ordre et référence : [Ex. 2026-014]
  2. Date d’achèvement : [Date]
  3. Titre : [Titre]
  4. Technique et matériaux : [Technique]
  5. Dimensions : [H x L x P cm]
  6. Édition : [Pièce unique / n° x sur y exemplaires]
  7. Signature : [Emplacement et forme]
  8. Photographie : [Référence du fichier et date]
  9. Prix de référence : [Prix demandé ou valeur estimée]
  10. Situation actuelle : [À l’atelier / en dépôt chez [Galerie] / vendue / prêtée / détruite]

Mouvements de l’œuvre

  • Date du mouvement : [Date]
  • Nature : [Vente, prêt, exposition, retour d’exposition, don]
  • Bénéficiaire : [Nom, adresse, contact]
  • Pièce justificative : [Facture, reçu, contrat – numéro]
  • Observations sur l’état au départ et au retour : [Texte]

Récapitulatif annuel

Nombre d’œuvres produites : [Nombre] – vendues : [Nombre] – prêtées : [Nombre] – en stock : [Nombre].

Certification

Je certifie que ce registre est tenu sincèrement et conservé à mon atelier.

Annexes du registre

  • Carnet photographique des œuvres, classé par numéro d’ordre
  • Copies des factures, reçus et certificats d’authenticité
  • Liste des œuvres en dépôt chez des tiers, avec les contrats de dépôt
  • Procès-verbaux de prêt et constats d’état

Ce registre est conservé pendant toute la carrière de l’artiste et transmis à ses héritiers ; il peut être présenté sur demande aux services du ministère, à l’assureur ou à un expert mandaté pour authentifier une œuvre.

Chaque ligne est renseignée au plus tard huit jours après l’événement qu’elle consigne, et paraphée à la fin du mois par l’artiste. Les œuvres détruites ou perdues restent mentionnées, avec la date et la cause de leur disparition.

Fait à [Lieu], le [Date]

L’artiste : [Nom, qualité et signature]

Avant de le signer

  • Numérotez les œuvres dès qu’elles sont terminées, sans trou dans la série, et marquez la référence au dos de l’œuvre.
  • Ne raturez jamais : barrez d’un trait et réécrivez à côté avec la date de correction, comme dans un registre comptable.
  • Faites une sauvegarde photographique ou numérique du registre chaque trimestre et rangez-la ailleurs qu’à l’atelier.

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